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Marques déposées par Fédération Nationale des Chasseurs
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Gibier de Chasse des Pyrénées Chasseurs de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gibier de Chasse des Pyrénées Chasseurs de France
Fédération Nationale des Chasseurs

Numéro de dépôt :
4504534
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
Gibier de Chasse des Pyrénées Chasseurs de France de Fédération Nationale des Chasseurs

Présentation de la marque Gibier de Chasse des Pyrénées Chasseurs de France

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par Fédération Nationale des Chasseurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gibier de Chasse des Pyrénées Chasseurs de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est Fédération Nationale des Chasseurs domicilié(e) 13 Rue du Général Leclerc - 92136 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale des Chasseurs, Madame Eva Faure domicilié(e) 13 rue du Général Leclerc - 92136 - Issy les Moulineaux - France.

La marque Gibier de Chasse des Pyrénées Chasseurs de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gibier de Chasse des Pyrénées Chasseurs de France arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

Fédération Nationale des Chasseurs a également déposé les autres marques suivantes : AGRIFAUNE Interculture , eKolien CURIEUX PAR NATURE , AGRIFAUNE


Fédération Nationale des Chasseurs - 13 Rue du Général Leclerc - 92136 - Issy les Moulineaux - France


Fédération Nationale des Chasseurs, Madame Eva Faure - 13 rue du Général Leclerc - 92136 - Issy les Moulineaux - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Viande ; gibier ; salaisons ; conserves de viande : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.