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Marques déposées par l'association loi 1901 FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS
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GIBIER DE CHASSE CHASSEURS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GIBIER DE CHASSE CHASSEURS DE FRANCE
FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3568045
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2028
GIBIER DE CHASSE CHASSEURS DE FRANCE de FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS

Présentation de la marque GIBIER DE CHASSE CHASSEURS DE FRANCE

Déposée le 7 avril 2008 par l'association loi 1901 FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIBIER DE CHASSE CHASSEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS domicilié(e) 13 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 220 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS domicilié(e) 13 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque GIBIER DE CHASSE CHASSEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GIBIER DE CHASSE CHASSEURS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 7 avril 2028.

FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS a également déposé les autres marques suivantes : Les chasseurs, premiers écologistes de France ? , EKOSENTIA , Avec la chasse, retrouvez votre vraie nature. , Les chasseurs, premiers écologistes de France , AGRIFAUNE Interculture , La Pibole , J'aime la nature propre, faites la chasse aux déchets , Gibier de Chasse des Pyrénées Chasseurs de France , CHASSADAPT , Chasseur de France TV


FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS, ASSOCIATION LOI 1901 - 13 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 439220153


FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS - 13 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2018 n°2678230 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-09

Viande, poisson, volaille et gibier.