Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS
/
Chasseur de France TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chasseur de France TV
FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4050095
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
Chasseur de France TV de FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS

Présentation de la marque Chasseur de France TV

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chasseur de France TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS, ASSOCIATION domicilié(e) 13 RUE DU GENERAL LECLERC - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS, M. BERNARD BAUDIN domicilié(e) 13 RUE DU GENERAL LECLERC - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque Chasseur de France TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chasseur de France TV est expirée depuis le 26 novembre 2023.

FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS a également déposé les autres marques suivantes : Les chasseurs, premiers écologistes de France ? , EKOSENTIA , Avec la chasse, retrouvez votre vraie nature. , Les chasseurs, premiers écologistes de France , La Pibole , J'aime la nature propre, faites la chasse aux déchets , CHASSADAPT , CHASSCONTROL , Les chasseurs, premiers écologistes de France ! , J'aime la nature propre


FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS, ASSOCIATION - 13 RUE DU GENERAL LECLERC - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS, M. BERNARD BAUDIN - 13 RUE DU GENERAL LECLERC - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.