AGRIFAUNE Interculture

Fédération Nationale des Chasseurs, Association loi 1901
Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, Etablissement public administratif
Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles, Syndicat professionnel
Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture, Organisme consulaire

Présentation de la marque AGRIFAUNE Interculture

Déposée le 8 mars 2012 par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Chasseurs, Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants AgricolesTODO, Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRIFAUNE Interculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont l'association loi 1901 Fédération Nationale des Chasseurs domicilié(e) 13 rue du Général Leclerc - 92136 - ISSY LES MOULINEAUX - France, Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, Etablissement public administratif domicilié(e) 5 rue de Saint-Thibaud, Domaine de Saint-Benoît - 78610 - AUFFARGIS - France, Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants AgricolesTODO domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France, Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture, Organisme consulaire domicilié(e) 9 avenue George V - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale des Chasseurs, Mme Bouquet Constance domicilié(e) 13 rue du Général Leclerc - 92136 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque AGRIFAUNE Interculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903561.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIFAUNE Interculture est expirée depuis le 8 mars 2022.

Fédération Nationale des Chasseurs a également déposé les autres marques suivantes : Les chasseurs, premiers écologistes de France ? , EKOSENTIA , Avec la chasse, retrouvez votre vraie nature. , Les chasseurs, premiers écologistes de France , La Pibole , J'aime la nature propre, faites la chasse aux déchets , Gibier de Chasse des Pyrénées Chasseurs de France , CHASSADAPT , Chasseur de France TV , eKolien CURIEUX PAR NATURE