Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Standards Options & Recommandations
FÉDÉRATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (FNCLCC) association régie par la loi du 1er juillet 1901
JOHN LIBBEY EUROTEXT LIMITED société de droit anglais

Numéro de dépôt :
98738269
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque Standards Options & Recommandations

Déposée le 19 juin 1998 par l'association loi 1901 FÉDÉRATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (FNCLCC et la société étrangère JOHN LIBBEY EUROTEXT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Standards Options & Recommandations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Les déposants sont l'association loi 1901 FÉDÉRATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (FNCLCC domicilié(e) 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris cedex 13 - France et la société étrangère JOHN LIBBEY EUROTEXT LIMITED domicilié(e) 3 Leceister Road, New Barnet, Hertz EN5 5EW, Angleterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIÉS - France.

La marque Standards Options & Recommandations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Standards Options & Recommandations est expirée depuis le 19 juin 2008.

FÉDÉRATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (FNCLCC a également déposé les autres marques suivantes : SOR SAVOIR PATIENT , JOURNAL DES SOR STANDARDS, OPTIONS, RECOMMANDATIONS , SOR STANDARDS, OPTIONS, RECOMMANDATIONS , LEXONCO , SOR RECOMMANDATIONS DE PRATIQUE CLINIQUE , UNICANCER R&D , EFEC ECOLE DE FORMATION EN CANCEROLOGIE , SAVOIR PATIENT , LA LETTRE DES SOR STANDARDS, OPTIONS, RECOMMANDATIONS


FÉDÉRATION NATIONALE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (FNCLCC) association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris cedex 13 - France

JOHN LIBBEY EUROTEXT LIMITED société de droit anglais - 3 Leceister Road, New Barnet, Hertz EN5 5EW, Angleterre - France


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIÉS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Disques optiques numériques, disques compacts (audio-vidéo), supports de données optiques, logiciels (programmes enregistrés). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux (à l'exception des emplâtres, articles pour pansements) à savoir : appareils, instruments, installations ou stations de travail de soins et d'examen, de techniques opératoires, d'anesthésie et de soins intensifs, pour la désinfection, la stérilisation et le traitement des déchets, de thérapie médicale, de chimiothérapie, de pharmacie, de suppléance fonctionnelle, de radiothérapie et curiethérapie, pour l'acquisition, la constitution, le traitement et la restitution de l'image en imagerie médicale, pour l'exploration fonctionnelle et la surveillance, de laboratoire à visée diagnostique, thérapeutique et de recherche scientifique ; appareils, instruments, installations (dont écrans radiologiques) ou stations de travail : de radiologie, pour la radiothérapie et la curiethérapie, pour la production de rayons X, de protection contre les rayons X, d'imagerie à ultrasons, d'imagerie à ultraviolet, d'imagerie à résonance magnétique nucléaire et autres systèmes d'imagerie, y compris scanners, échographes, endoscopes, fibroscopes, spectrographes, tout ce qui précède étant à usage médical ; matériel de suture. Imprimés spécialisés à destination des secteurs médicaux, paramédicaux, hospitaliers, scientifique ou de recherches médicales à savoir livres, monographies, revues, périodiques, annuaires, guides, plaquettes ; documents comprenant des programmes d'ordinateur, des logiciels notamment sous forme de listage et bandes papier, de microfiches ; diagrammes, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes. Services de promotion et de gestion d'affaires dans les domaines médical, paramédical, hospitalier, ou scientifique ; services informatiques spécialisés dans les domaines médical, paramédical, hospitalier, ou scientifique à savoir gestion de fichiers, recueil, saisie et traitement de données, travaux à façon sur ordinateur, traitement de textes, études qualitatives et quantitatives, analyses de données assistées par ordinateur ; organisation d'expositions à buts de publicité. Services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; communications d'informations par voie télématique, par terminaux d'ordinateurs, en réseaux (nationaux ou internationaux) ; transmission de vidéogrammes, messages y compris sonores ; numérisation de messages, d'images et de sons codés ; scanneurisation de messages et d'images codés ; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câbles, voies hertziennes, satellites, fibres optiques ; services d'information en matière scientifique, médicale, paramédicale, juridique, hospitalière. Services de formation professionnelle continue dans les domaines médical, paramédical, hospitalier ou scientifique ; prêt et location de tout enregistrement sonore et/ou d'image notamment de films, courts métrages, bandes, cassettes vidéo, disques optiques, disques compacts y compris à lecture seule (disques compacts à mémoire morte), tous ces enregistrements étant destinés aux secteurs médicaux, paramédicaux, hospitaliers, recherches médicales ou scientifiques ; publication de livres, journaux, revues spécialisées dans les domaines médicaux, paramédicaux, hospitaliers, de recherches médicales ou scientifiques sur tout support à savoir papier, magnétique, optique, électronique, numérique ou audiovisuel ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages notamment à finalité professionnelle pour les métiers médicaux, paramédicaux, hospitaliers ou scientifiques ; organisation d'expositions et d'autres manifestations à buts éducatifs. Bureaux de rédaction ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo et pellicules cinématographiques ; gestion de lieux d'expositions ; imprimerie ; clubs de rencontres, clubs d'utilisateurs et clubs d'abonnés (éducation, divertissement) ; conception, élaboration, développement (mise au point), mise à jour, duplication et production de programmes pour ordinateurs et systèmes multimédias y compris didacticiels ; services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services d'assistance et de recherche scientifique et médicale rendus par une association au profit de ses membres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.