SOR STANDARDS, OPTIONS, RECOMMANDATIONS

Fédération Nationale des Centres de Lutte contre le Cancer (FNCLCC) association régie par la loi du 1er juillet 1901

Disques optiques numériques, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, supports de données optiques ; logiciels (programmes enregistrés dédiés aux milieux scientifique, médical, paramédical, ou hospitalier, et notamment concernant la cancérologie, la cancérogenèse, les traitements et la détection de ces maladies. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux (à l'exception des emplâtres, articles pour pansements) à savoir : appareils, instruments, installations ou stations de travail de soins et d'examen, de techniques opératoires, d'anesthésie et de soins intensifs, pour la désinfection, la stérilisation et le traitement des déchets, de thérapie médicale, de chimiothérapie, de pharmacie, de suppléance fonctionnelle, de radiothérapie et curiethérapie, pour l'acquisition, la constitution, le traitement et la restitution de l'image en imagerie médicale, pour l'exploration fonctionnelle et la surveillance, de laboratoire à visée diagnostique, thérapeutique et de recherche scientifique ; appareils, instruments, installations (dont écrans radiologiques) ou stations de travail : de radiologie, pour la radiothérapie et la curiethérapie, pour la production de rayons X, de protection contre les rayons X, d'imagerie à ultrasons, d'imagerie à ultraviolet, d'imagerie à résonance magnétique nucléaire et autres systèmes d'imagerie, y compris scanners, échographes, endoscopes, fibroscopes, spectrographes, tout ce qui précède étant à usage médical ; matériel de suture. Imprimés spécialisés à destination des secteurs médicaux, paramédicaux, hospitaliers, scientifiques ou de recherches médicales et notamment spécialisés en cancérologie, en cancérogenèse, sur les traitements et la détection de ces maladies : à savoir, livres, revues, périodiques, monographies, annuaires, guides, plaquettes ; diagrammes, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes. Services informatiques spécialisés dans les domaines médical, paramédical, hospitalier, ou scientifique et notamment spécialisés en cancérologie, en cancérogenèse, sur les traitements et la détection de ces maladies à savoir : recueil, saisie et traitement de données, travaux à façon sur ordinateur, traitement de textes, études qualitatives et quantitatives, analyses de données assistées par ordinateur ; abonnement à un base de données médicales ou scientifiques notamment spécialisées dans les domaines précités ; abonnement à des journaux, revues y compris numériques ; gestion de fichiers informatiques. Services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par code d'accès ou par terminaux relatifs à des données médicales, paramédicales ou scientifiques notamment relatives à la cancérologie, la cancérogenèse, aux traitements et à la détection de ces maladies ; communications d'informations par voie télématique, par terminaux d'ordinateurs, en réseaux informatique ou de transmission de données (nationaux ou internationaux), notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de vidéogrammes, messages y compris sonores ; numérisation de messages, d'images et de sons codés ; scanneurisation de messages et d'images codés ; diffusion de programmes notamment par câbles, voies hertziennes, satellites, fibres optiques ; services d'informations en matière scientifique, médicale, paramédicale, juridique, hospitalière et notamment en matière de cancérologie, de cancérogenèse, de traitements et de détection de ces maladies ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Formation pratique (démonstration) et formation professionnelle continue dans les domaines médical, paramédical, hospitalier ou scientifique et notamment spécialisés en cancérologie, en cancérogenèse, sur les traitements et la détection de ces maladies ; prêt et location de tout enregistrement sonore et/ou d'image notamment de films, courts métrages, bandes, cassettes vidéo, disques optiques, disques compacts y compris à lecture seule (disques compacts à mémoire morte), tous ces enregistrements étant destinés aux secteurs médicaux, paramédicaux, hospitaliers, recherches médicales ou scientifiques et notamment spécialisés dans les domaines précités de cancérologie ; publication sur tout support à savoir papier, magnétique, optique, électronique, numérique ou audiovisuel de livres, journaux, monographies, revues spécialisées dans les domaines médicaux, paramédicaux, hospitaliers, de recherches médicales ou scientifiques et notamment spécialisés dans les domaines précités de cancérologie ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages notamment à finalité professionnelle pour les professions médicales, paramédicales et scientifiques, hospitalières et notamment spécialisés dans les domaines précités de cancérologie ; organisation d'expositions et d'autres manifestations à buts éducatifs dans les domaines précités. Bureaux de rédaction ; imprimerie ; concession de licences ; conseils, assistance technique en matière d'accréditation médicale, d'organisation des soins dans les établissements d'hospitalisation publics et privés, d'assurance-qualité à destination du milieu hospitalier ; audit ; recherches en matière scientifique et médicale en particulier dans le domaine de la cancérologie, la cancérogenèse, des traitements et de la détection de ces maladies ; conception (élaboration), développement, mise à jour, duplication et production de programmes pour ordinateurs, de systèmes multimédias y compris didacticiels, d'images virtuelles et interactives dans ces produits relevant des domaines précités ; clubs de rencontres, clubs d'utilisateurs et clubs d'abonnés (éducation) ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données notamment pour réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; élaboration de référentiels de pratique médicale et paramédicale dans les domaines précités de cancérologie ; services de prise en charge médicale et/ou psychologique des malades dans les domaines précités de cancérologie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.