SOR RECOMMANDATIONS DE PRATIQUE CLINIQUE

Fédération Nationale des Centres de Lutte contre le Cancer (FNCLCC) association régie par la loi du 1er juillet 1901

Logiciels (programmes enregistrés dédiés aux milieux scientifique, médical, paramédical, ou hospitalier, et notamment concernant la cancérologie, la cancérogenèse, les traitements et la détection de ces maladies. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux (à l'exception des emplâtres, articles pour pansements) à savoir : appareils, instruments, installations ou stations de travail de soins et d'examen, de techniques opératoires, d'anesthésie et de soins intensifs, pour la désinfection, la stérilisation et le traitement des déchets, de thérapie médicale, de chimiothérapie, de pharmacie, de suppléance fonctionnelle, de radiothérapie et curiethérapie, pour l'acquisition, la constitution, le traitement et la restitution de l'image en imagerie médicale, pour l'exploration fonctionnelle et la surveillance, de laboratoire à visée diagnostique, thérapeutique et de recherche scientifique ; appareils, instruments, installations (dont écrans radiologiques) ou stations de travail : de radiologie, pour la radiothérapie et la curiethérapie, pour la production de rayons X, de protection contre les rayons X, d'imagerie à ultrasons, d'imagerie à ultraviolet, d'imagerie à résonance magnétique nucléaire et autres systèmes d'imagerie, y compris scanners, échographes, endoscopes, fibroscopes, spectrographes, tout ce qui précède étant à usage médical ; matériel de suture. Transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux relatives à des données médicales, paramédicales ou scientifiques notamment relatives à la cancérologie, la cancérogenèse, aux traitements et à la détection de ces maladies ; communications d'informations par voie télématique, par terminaux d'ordinateurs, en réseaux informatique ou de transmission de données (nationaux ou internationaux), notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de vidéogrammes, messages y compris sonores ; numérisation de messages, d'images et de sons codés ; scanneurisation de messages et d'images codés ; diffusion de programmes notamment par câbles, voies hertziennes, satellites, fibres optiques ; services d'informations en matière scientifique, médicale, paramédicale, juridique, hospitalière et notamment en matière de cancérologie, de cancérogenèse, de traitements et de détection de ces maladies ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Concession de licences ; conseils, assistance technique en matière d'accréditation médicale, d'organisation des soins dans les établissements d'hospitalisation publics et privés, d'assurance-qualité à destination du milieu hospitalier ; audit ; recherches en matière scientifique et médicale en particulier dans le domaine de la cancérologie, la cancérogenèse, des traitements et de la détection de ces maladies ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données notamment pour réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; élaboration de référentiels dans les domaines précités de cancérologie ; services de prise en charge médicale et/ou psychologique des malades dans les domaines précités en cancérologie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.