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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS
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FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS CAVISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS CAVISTE
FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS ASSOCIATION RÉGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
3296684
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014
FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS CAVISTE de FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS

Présentation de la marque FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS CAVISTE

Déposée le 8 juin 2004 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS CAVISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS domicilié(e) 177, AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 895 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DECHY FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS domicilié(e) 177, Av. Charles de Gaulle,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

La marque FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS CAVISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS CAVISTE est expirée depuis le 8 juin 2014.

FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS a également déposé les autres marques suivantes : cavisteindépendant.com , F.N.C.I. FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS "PROFESSION CAVISTE" , CAVISTE Fédération Nationale des CAVISTES Indépendants


FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS ASSOCIATION RÉGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 - 177, AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 403895360


ALAIN DECHY FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS - 177, Av. Charles de Gaulle,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

• bières, boissons non alcooliques. • boissons alcooliques à l'exception des bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.