Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS
/
CAVISTE Fédération Nationale des CAVISTES Indépendants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVISTE Fédération Nationale des CAVISTES Indépendants
FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
99813887
Date de dépôt :
24/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2009

Présentation de la marque CAVISTE Fédération Nationale des CAVISTES Indépendants

Déposée le 24 septembre 1999 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAVISTE Fédération Nationale des CAVISTES Indépendants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS domicilié(e) 35 boulevard Henry IV, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.

La marque CAVISTE Fédération Nationale des CAVISTES Indépendants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVISTE Fédération Nationale des CAVISTES Indépendants est expirée depuis le 24 septembre 2009.

FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS a également déposé les autres marques suivantes : cavisteindépendant.com , F.N.C.I. FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS "PROFESSION CAVISTE" , FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS CAVISTE


FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS (Association régie par la loi de 1901) - 35 boulevard Henry IV, 75004 PARIS - France


Cabinet DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Bières, boissons non alcooliques Boissons alcooliques, à l'exception des bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.