Marque enregistrée - Marque en vigueur

Il était une fois ...demain
Fédération Nationale des Caisses d'Epargne, Association

Numéro de dépôt :
4377858
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
Il était une fois ...demain de Fédération Nationale des Caisses d\'Epargne

Présentation de la marque Il était une fois ...demain

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par Fédération Nationale des Caisses d'Epargne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Il était une fois ...demain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est Fédération Nationale des Caisses d'Epargne, Association domicilié(e) 5 Rue Masseran - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre EDDEBBARH domicilié(e) 5 Rue Masseran - 75007 - Paris - France.

La marque Il était une fois ...demain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il était une fois ...demain arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

Fédération Nationale des Caisses d'Epargne a également déposé les autres marques suivantes : Questions de sociétaires , Notre avenir s'écrit avec vous , PARCOURS CONFIANCE , PARCOURS CONFIANCE , Culture Coop , FNCEP , Club des Sociétaires , Fédé Plus , Déclic et des Hommes , FNCE


Fédération Nationale des Caisses d'Epargne, Association - 5 Rue Masseran - 75007 - Paris - France


M. Alexandre EDDEBBARH - 5 Rue Masseran - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

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