Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Déclic et des Hommes
Fédération Nationale des Caisses d'Epargne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3968358
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/12/2022
Déclic et des Hommes de Fédération Nationale des Caisses d\'Epargne

Présentation de la marque Déclic et des Hommes

Déposée le 13 décembre 2012 par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Caisses d'Epargne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Déclic et des Hommes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Nationale des Caisses d'Epargne domicilié(e) 7 Rue Masseran - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale des Caisses d'Epargne, M. EDDEBBARH Alexandre domicilié(e) 7 Rue Masseran - 75007 - PARIS - France.

La marque Déclic et des Hommes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déclic et des Hommes est expirée depuis le 13 décembre 2022.

Fédération Nationale des Caisses d'Epargne a également déposé les autres marques suivantes : Questions de sociétaires , Notre avenir s'écrit avec vous , Il était une fois ...demain , PARCOURS CONFIANCE , PARCOURS CONFIANCE , Culture Coop , FNCEP , Club des Sociétaires , Fédé Plus , FNCE


Fédération Nationale des Caisses d'Epargne, Association Loi 1901 - 7 Rue Masseran - 75007 - PARIS - France


Fédération Nationale des Caisses d'Epargne, M. EDDEBBARH Alexandre - 7 Rue Masseran - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; clichés ; albums ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.