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Marques déposées par FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS SPORTIVES CULTURELLES ET D'ENTRAIDE DE L'EQUIPEMENT (FNASCEE
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FNASCEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FNASCEE
FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS SPORTIVES CULTURELLES ET D'ENTRAIDE DE L'EQUIPEMENT (FNASCEE)

Numéro de dépôt :
1545759
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1999
FNASCEE de FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS SPORTIVES CULTURELLES ET D\'ENTRAIDE DE L\'EQUIPEMENT (FNASCEE

Présentation de la marque FNASCEE

Déposée le 8 août 1989 par FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS SPORTIVES CULTURELLES ET D'ENTRAIDE DE L'EQUIPEMENT (FNASCEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FNASCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS SPORTIVES CULTURELLES ET D'ENTRAIDE DE L'EQUIPEMENT (FNASCEE), domicilié(e) 21-23 rue Miollis, 75732 Paris cedex 15 - France.

La marque FNASCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FNASCEE est expirée depuis le 8 août 1999.


FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS SPORTIVES CULTURELLES ET D'ENTRAIDE DE L'EQUIPEMENT (FNASCEE) - 21-23 rue Miollis, 75732 Paris cedex 15 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues, abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Production de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de challenges sportifs dans diverses disciplines