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Marques déposées par FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FAMILLES D'ACCUEIL ET ASSISTANTES MATERNELLES
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REVUE L'ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVUE L'ARC
FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FAMILLES D'ACCUEIL ET ASSISTANTES MATERNELLES, Kernevez-Huella, 29213 Plougastel-Daoulas.

Numéro de dépôt :
1206401
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
REVUE L\'ARC de FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FAMILLES D\'ACCUEIL ET ASSISTANTES MATERNELLES

Présentation de la marque REVUE L'ARC

Déposée le 14 mars 1980 par FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FAMILLES D'ACCUEIL ET ASSISTANTES MATERNELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVUE L'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FAMILLES D'ACCUEIL ET ASSISTANTES MATERNELLES, Kernevez-Huella, 29213 Plougastel-Daoulas. - France.

La marque REVUE L'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque REVUE L'ARC est expirée depuis le 14 mars 1990.

FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FAMILLES D'ACCUEIL ET ASSISTANTES MATERNELLES a également déposé les autres marques suivantes : ACTIF fédération nationale , LE CHENE VERT , ACTIF FEDERATION NATIONALE , LOISIRS DE FRANCE , QUALIGEST , LOISIRS DE FRANCE , HAND'ECO


FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FAMILLES D'ACCUEIL ET ASSISTANTES MATERNELLES, Kernevez-Huella, 29213 Plougastel-Daoulas. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Bulletin national, trimestriel de la Fédération Nationale des Associations de Familles d'Accueil et Assistantes Maternelles diffusé sur toute la France.