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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
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FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3647782
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2029
FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE de FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Présentation de la marque FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Déposée le 30 avril 2009 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE domicilié(e) 108 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION PECHE , GENERATION PECHE , GENERATION PÊCHE , ATELIER PECHE NATURE , FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE , GENERATION PECHE , JOURNEE NATIONALE DE LA PECHE , HEBERGEMENT PECHE , FNPF , FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE MAG EN FRANCE


FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE EN FRANCE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE, Association Loi 1901 - 108 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713708 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Brochures ; catalogues ; circulaires ; formulaires ; images ; imprimés ; affiches ; albums ; almanachs ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; publications.

Services de billetterie (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de congrès ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; éducation ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; production de films ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; perfectionnement sportif ; production de films ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Etudes de projets techniques en particulier dans le domaine halieutique et de la gestion du milieu aquatique ; exploration sous-marine ; informations météorologiques (services d'–) ; étude de projets techniques en particulier dans le domaine halieutique et de la gestion du milieu aquatique ; recherches en matière de protection de l'environnement, en particulier dans le milieu aquatique ; recherches biologiques et géologiques liées à l'étude du milieu aquatique.