LA VIE SEREINE
Présentation de la marque LA VIE SEREINE
Déposée le 12 octobre 1989 par FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE (Fédération de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité reconnue d'utilité publique par décret du 23 mai 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VIE SEREINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA VIE SEREINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIE SEREINE est expirée depuis le 12 octobre 2009.
FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE (Fédération de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité reconnue d'utilité publique par décret du 23 mai 1929 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148653 - Publication au BOPI 1999-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13