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Marques déposées par Fédération Nationale de la Libre Pensée
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La Calotte - Fondée par André Lorulot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Calotte - Fondée par André Lorulot
Fédération Nationale de la Libre Pensée

Numéro de dépôt :
4606923
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
La Calotte - Fondée par André Lorulot de Fédération Nationale de la Libre Pensée

Présentation de la marque La Calotte - Fondée par André Lorulot

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par Fédération Nationale de la Libre Pensée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Calotte - Fondée par André Lorulot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est Fédération Nationale de la Libre Pensée domicilié(e) 10 rue des Fossés St Jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale de la Libre Pensée, Monsieur Christian EYSCHEN domicilié(e) 10/12 rue des Fossés St Jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque La Calotte - Fondée par André Lorulot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Calotte - Fondée par André Lorulot arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.


Fédération Nationale de la Libre Pensée - 10 rue des Fossés St Jacques - 75005 - PARIS - France


Fédération Nationale de la Libre Pensée, Monsieur Christian EYSCHEN - 10/12 rue des Fossés St Jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.