Marque enregistrée - Marque en vigueur

mod'envol
Fédération Nationale de l'Habillement, Syndicat Professionnelle

Numéro de dépôt :
4145064
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/12/2024
mod\'envol de Fédération Nationale de l\'Habillement

Présentation de la marque mod'envol

Déposée le 29 décembre 2014 par Fédération Nationale de l'HabillementTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mod'envol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est Fédération Nationale de l'HabillementTODO domicilié(e) 9 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 178 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale de l'Habillement, Mme Fulton Bernadette domicilié(e) 9 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France.

La marque mod'envol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145064.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mod'envol arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

Fédération Nationale de l'Habillement a également déposé les autres marques suivantes : Dressing du Coeur , En Mode Social , LE DETAILLANT REVUE PROFESSIONNELLE DE L'EQUIPEMENT DE LA PERSONNE , Le ville bat plus fort avec mon commerçant , Mode Libre , SoliRose , mod'eNVOL Transmission d'entreprises de la FNH , vide-dressing week , Mode Libre Magazine professionnel des boutiques de mode indépendantes , modelibre.fr modelibre.com modelibre.org


Fédération Nationale de l'Habillement, Syndicat Professionnelle - 9 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France - SIREN 784178204


Fédération Nationale de l'Habillement, Mme Fulton Bernadette - 9 rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

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