mod'envol
Présentation de la marque mod'envol
Déposée le 29 décembre 2014 par Fédération Nationale de l'HabillementTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mod'envol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque mod'envol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145064.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mod'envol arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.
Fédération Nationale de l'Habillement a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21