FEDERATION NATIONALE DE L'EPICERIE Syndicat professionnel régi par la Loi du 25/02/1927
Numéro de dépôt :
3019715
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2010
Présentation de la marque l'epicerie Service
Déposée le 30 mars 2000 par FEDERATION NATIONALE DE L'EPICERIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « l'epicerie Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est FEDERATION NATIONALE DE L'EPICERIETODO domicilié(e) 5 rue des Reculettes, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 338 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE DE L'EPICERIE - France.
La marque l'epicerie Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019715.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'epicerie Service est expirée depuis le 30 mars 2010.
FEDERATION NATIONALE DE L'EPICERIE Syndicat professionnel régi par la Loi du 25/02/1927 - 5 rue des Reculettes, 75013 PARIS - France - SIREN 394338586
FEDERATION NATIONALE DE L'EPICERIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) ; animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques à l'exception des bières.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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