Marque renouvelée - Marque en vigueur

DATA CODES
Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3384748
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2025
DATA CODES de Fédération Nationale de l\'Artisanat Automobile

Présentation de la marque DATA CODES

Déposée le 3 octobre 2005 par Fédération Nationale de l'Artisanat AutomobileTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATA CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est Fédération Nationale de l'Artisanat AutomobileTODO domicilié(e) Immeuble Axe Nord, 9 et 11 Avenue Michelet - 93583 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 874 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile, M. SOW Aliou domicilié(e) Immeuble Axe Nord, 9 et 11 Avenue Michelet - 93583 - SAINT OUEN - France.

La marque DATA CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATA CODES arrivera à expiration en date du 3 octobre 2025.

Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile a également déposé les autres marques suivantes : BOOMERANG AUTO , DIAGAUTO , VULCAIN GARAGE , L'AUTOMOBILE ACTUALITE , FNA Fédération Nationale de l'Automobile , FNA ENTREPRENEURS ARTISANS DE L AUTOMOBILE & DE LA MOBILITE , MON ARTISAN AUTO CONFIANCE , MON ARTISAN AUTO CONFIANCE , FNAA – VO , Médiateur de la FNAA


Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile, Syndicat Professionnel - Immeuble Axe Nord, 9 et 11 Avenue Michelet - 93583 - SAINT OUEN - France - SIREN 418874277


Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile, M. SOW Aliou - Immeuble Axe Nord, 9 et 11 Avenue Michelet - 93583 - SAINT OUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2015 n°2598923 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-02

Supports d'enregistrement magnétiques équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques d'enseignement. Produits de l'imprimerie. Matériels d'instruction ou d'enseignement. Logiciels. Conception et développement de bases de données informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.