Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRODUCTEUR AGRO-BIOLOGISTE VITA E VIVO
FEDERATION NATIONALE DE DEFENSE DE LA CULTURE BIOLOGIQUE (ORGANISME PROFESSIONNEL SYNDICAL REGI PAR LA LOI DU 21 MARS 1884 DEFINIE A L'ARTICLE L 411-22 DU CODE DU TRAVAIL

Numéro de dépôt :
1631176
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
05/07/1998
LE PRODUCTEUR AGRO-BIOLOGISTE VITA E VIVO de FEDERATION NATIONALE DE DEFENSE DE LA CULTURE BIOLOGIQUE (ORGANISME PROFESSIONNEL SYNDICAL REGI PAR LA LOI DU 21 MARS 1884 DEFINIE A L\'ARTICLE L 411-22 DU CODE DU TRAVAIL

Présentation de la marque LE PRODUCTEUR AGRO-BIOLOGISTE VITA E VIVO

Déposée le 5 juillet 1988 par FEDERATION NATIONALE DE DEFENSE DE LA CULTURE BIOLOGIQUE (ORGANISME PROFESSIONNEL SYNDICAL REGI PAR LA LOI DU 21 MARS 1884 DEFINIE A L'ARTICLE L 411-22 DU CODE DU TRAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « LE PRODUCTEUR AGRO-BIOLOGISTE VITA E VIVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DE DEFENSE DE LA CULTURE BIOLOGIQUE (ORGANISME PROFESSIONNEL SYNDICAL REGI PAR LA LOI DU 21 MARS 1884 DEFINIE A L'ARTICLE L 411-22 DU CODE DU TRAVAIL, domicilié(e) CIDEX 2206 - LAMETZ, 08130 ATTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIZET Gilbert - France.

La marque LE PRODUCTEUR AGRO-BIOLOGISTE VITA E VIVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRODUCTEUR AGRO-BIOLOGISTE VITA E VIVO est expirée depuis le 5 juillet 1998.

FEDERATION NATIONALE DE DEFENSE DE LA CULTURE BIOLOGIQUE (ORGANISME PROFESSIONNEL SYNDICAL REGI PAR LA LOI DU 21 MARS 1884 DEFINIE A L'ARTICLE L 411-22 DU CODE DU TRAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYSAN BIOLOGISTE


FEDERATION NATIONALE DE DEFENSE DE LA CULTURE BIOLOGIQUE (ORGANISME PROFESSIONNEL SYNDICAL REGI PAR LA LOI DU 21 MARS 1884 DEFINIE A L'ARTICLE L 411-22 DU CODE DU TRAVAIL - CIDEX 2206 - LAMETZ, 08130 ATTIGNY - France


NIZET Gilbert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

- engrais pour les terres - substances pour lessiver, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices - produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques, aliments pour bébés, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles - papier, carton et produits en ces matières plastiques pour l'emballage - viande, poisson, volaille, et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses coméstible, sauces à salade, conserves, tous ces produits étant issus de l'agriculture Biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture Biologique.- café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture Biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture Biologique.- produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux,malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture Biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture Biologique.bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture Biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture Biologique.- Boissons alcooliques, tous ces produits étant issus de l'agriculture Biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture Biologique. Publicité et affaires - traitement de matériaux - éducation et divertissement Tous ces produits étant issus de l'agriculture Biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture Biologique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.