Marque expirée - Marque en non vigueur

vital environnement
Fédération Nationale d'Agriculture Biologique organisme professionnel

Numéro de dépôt :
3515189
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
vital environnement de Fédération Nationale d\'Agriculture Biologique organisme professionnel

Présentation de la marque vital environnement

Déposée le 19 juillet 2007 par la société Fédération Nationale d'Agriculture Biologique organisme professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vital environnement »

Le déposant est la société Fédération Nationale d'Agriculture Biologique organisme professionnel domicilié(e) 40 rue de malte,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 000 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale d'Agriculture Biologique domicilié(e) 40 rue de malte,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vital environnement est expirée depuis le 19 juillet 2017.

Fédération Nationale d'Agriculture Biologique organisme professionnel a également déposé les autres marques suivantes : Alimentation Positive , EQUITABLE FRANCAIS BIOLOGIQUE Agréé FNAB , Agréé FNAB EQUITABLE - BIOLOGIQUE - FRANCAIS , , parisien bio , Agréé FNAB EQUITABLE - BIOLOGIQUE - FRANCAIS , EQUITABLE FRANCAIS BIOLOGIQUE Agréé FNAB , Manger Bio Local en Entreprise , FNAB Fédération Nationale d'Agriculture BIOLOGIQUE


Fédération Nationale d'Agriculture Biologique organisme professionnel - 40 rue de malte,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 394000236


Fédération Nationale d'Agriculture Biologique - 40 rue de malte,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.