Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBIA
Fédération Nationale Bovine Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
97669493
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque HERBIA

Déposée le 18 mars 1997 par Fédération Nationale BovineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est Fédération Nationale BovineTODO domicilié(e) 149, Rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale Bovine - France.

La marque HERBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBIA est expirée depuis le 18 mars 2007.

Fédération Nationale Bovine a également déposé les autres marques suivantes : ELEVEUR & ENGAGE , ELEVEUR & ENGAGE UN JUSTE PRIX POUR LES ELEVEURS UNE DEMARCHE DURABLE UN ACHAT CITOYEN , ELEVEUR & ENGAGE , éleveur & engagé, qualité garantie, éleveur rémunéré , ELEVEUR & ENGAGE UN JUSTE PRIX POUR LES ELEVEURS UNE DEMARCHE DURABLE UN ACHAT CITOYEN , HEREDIA LA MAITRISE DU POTENTIEL D'ENGRAISSEMENT , ELEVEUR & ENGAGE , ELEVEUR & ENGAGE DEMARCHE DURABLE, ELEVEURS REMUNERES


Fédération Nationale Bovine Syndicat Professionnel - 149, Rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12 - France


Fédération Nationale Bovine - France


Inscription le 19 juin 2001 - Rejet partiel n°325571 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt.