Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEVEUR & ENGAGE
Fédération Nationale Bovine, Syndicat

Numéro de dépôt :
4389240
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
ELEVEUR & ENGAGE de Fédération Nationale Bovine

Présentation de la marque ELEVEUR & ENGAGE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par la société Fédération Nationale Bovine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEVEUR & ENGAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la société Fédération Nationale Bovine domicilié(e) 149 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 479 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale Bovine, M. Bruno DUFAYET domicilié(e) 149 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France.

La marque ELEVEUR & ENGAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVEUR & ENGAGE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

Fédération Nationale Bovine a également déposé les autres marques suivantes : ELEVEUR & ENGAGE , ELEVEUR & ENGAGE UN JUSTE PRIX POUR LES ELEVEURS UNE DEMARCHE DURABLE UN ACHAT CITOYEN , éleveur & engagé, qualité garantie, éleveur rémunéré , ELEVEUR & ENGAGE UN JUSTE PRIX POUR LES ELEVEURS UNE DEMARCHE DURABLE UN ACHAT CITOYEN , HERBIA , HEREDIA LA MAITRISE DU POTENTIEL D'ENGRAISSEMENT , ELEVEUR & ENGAGE , ELEVEUR & ENGAGE DEMARCHE DURABLE, ELEVEURS REMUNERES


Fédération Nationale Bovine, Syndicat - 149 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 378479984


Fédération Nationale Bovine, M. Bruno DUFAYET - 149 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.