Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERONFORUM
FEDERATION NATIONALE AVENIR ET QUALITE DE VIE DES PERSONNES AGEES dite “ FNAQPA ”, Fédération déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3786011
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
GERONFORUM de FEDERATION NATIONALE AVENIR ET QUALITE DE VIE DES PERSONNES AGEES dite “ FNAQPA

Présentation de la marque GERONFORUM

Déposée le 24 novembre 2010 par FEDERATION NATIONALE AVENIR ET QUALITE DE VIE DES PERSONNES AGEES dite “ FNAQPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERONFORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est FEDERATION NATIONALE AVENIR ET QUALITE DE VIE DES PERSONNES AGEES dite “ FNAQPA ”, Fédération déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 81 rue François Mermet BP 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNAQPA domicilié(e) 81 rue François Mermet BP 9 - 69811 - TASSIN LA DEMI LUNE CEDEX - France.

La marque GERONFORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERONFORUM est expirée depuis le 24 novembre 2020.

FEDERATION NATIONALE AVENIR ET QUALITE DE VIE DES PERSONNES AGEES dite “ FNAQPA a également déposé les autres marques suivantes : FNAQPA , QUALIPASS


FEDERATION NATIONALE AVENIR ET QUALITE DE VIE DES PERSONNES AGEES dite “ FNAQPA ”, Fédération déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 - 81 rue François Mermet BP 9 - France


FNAQPA - 81 rue François Mermet BP 9 - 69811 - TASSIN LA DEMI LUNE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation de réunion sur les activités de gérontologie, secteur sanitaire et social.