Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHO de la Fédération Nationale Autonome Publics Santé/Sociaux Privés
FÉDÉRATION NATIONALE AUTONOME DES SERVICES DE SANTE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99800774
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque ECHO de la Fédération Nationale Autonome Publics Santé/Sociaux Privés

Déposée le 30 juin 1999 par l'association loi 1901 FÉDÉRATION NATIONALE AUTONOME DES SERVICES DE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECHO de la Fédération Nationale Autonome Publics Santé/Sociaux Privés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 FÉDÉRATION NATIONALE AUTONOME DES SERVICES DE SANTE domicilié(e) 11 rue Ernest Psichari, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION NATIONALE AUTONOME Monsieur Willy KALB Secrétaire National de la FNA-Santé - France.

La marque ECHO de la Fédération Nationale Autonome Publics Santé/Sociaux Privés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHO de la Fédération Nationale Autonome Publics Santé/Sociaux Privés est expirée depuis le 30 juin 2009.


FÉDÉRATION NATIONALE AUTONOME DES SERVICES DE SANTE Association loi 1901 - 11 rue Ernest Psichari, 75007 PARIS - France


FÉDÉRATION NATIONALE AUTONOME Monsieur Willy KALB Secrétaire National de la FNA-Santé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Cédérom, disques et cassettes audios et vidéos, disques optiques et disques compacts. Produits de l'imprimerie, journaux, affiches, revues, livres, catalogues, annuaires, photographies, articles de papeterie et de bureau à l'exception des meubles, autocollants, calendriers. Organisation et conduite de colloques, séminaires, congrès et conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, édition de livres, journaux et revues, production, montage et location de films sur bandes vidéo, publication de textes (autres que textes publicitaires).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.