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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération MOSAÏC
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MOSAIC ATOUTS FRANCAIS REPUBLICAINS DIVERSITE CITOYENS DEMOCRATIE APAISEE EGALITE NATION LAICITE IDEES LOIS FRATERNITE CITOYENNE MIEUX VIVRE ENSEMBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIC ATOUTS FRANCAIS REPUBLICAINS DIVERSITE CITOYENS DEMOCRATIE APAISEE EGALITE NATION LAICITE IDEES LOIS FRATERNITE CITOYENNE MIEUX VIVRE ENSEMBLE
Fédération MOSAÏC, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3739887
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2020
MOSAIC ATOUTS FRANCAIS REPUBLICAINS DIVERSITE CITOYENS DEMOCRATIE APAISEE EGALITE NATION LAICITE IDEES LOIS FRATERNITE CITOYENNE MIEUX VIVRE ENSEMBLE de Fédération MOSAÏC

Présentation de la marque MOSAIC ATOUTS FRANCAIS REPUBLICAINS DIVERSITE CITOYENS DEMOCRATIE APAISEE EGALITE NATION LAICITE IDEES LOIS FRATERNITE CITOYENNE MIEUX VIVRE ENSEMBLE

Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par l'association loi 1901 Fédération MOSAÏC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAIC ATOUTS FRANCAIS REPUBLICAINS DIVERSITE CITOYENS DEMOCRATIE APAISEE EGALITE NATION LAICITE IDEES LOIS FRATERNITE CITOYENNE MIEUX VIVRE ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération MOSAÏC domicilié(e) 102 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CAPRIOLI & Associés domicilié(e) 9 Avenue Henri Matisse - 06200 - NICE - France.

La marque MOSAIC ATOUTS FRANCAIS REPUBLICAINS DIVERSITE CITOYENS DEMOCRATIE APAISEE EGALITE NATION LAICITE IDEES LOIS FRATERNITE CITOYENNE MIEUX VIVRE ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC ATOUTS FRANCAIS REPUBLICAINS DIVERSITE CITOYENS DEMOCRATIE APAISEE EGALITE NATION LAICITE IDEES LOIS FRATERNITE CITOYENNE MIEUX VIVRE ENSEMBLE est expirée depuis le 21 mai 2020.

Fédération MOSAÏC a également déposé les autres marques suivantes : MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE , MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE , LA FLAMME CITOYENNE


Fédération MOSAÏC, association loi 1901 - 102 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


CABINET CAPRIOLI & Associés - 9 Avenue Henri Matisse - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.