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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération MOSAIC
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LA FLAMME CITOYENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLAMME CITOYENNE
Fédération MOSAIC, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3780000
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
LA FLAMME CITOYENNE de Fédération MOSAIC

Présentation de la marque LA FLAMME CITOYENNE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par l'association loi 1901 Fédération MOSAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FLAMME CITOYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération MOSAIC domicilié(e) 4 corniche des oliviers - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Caprioli & Associés domicilié(e) 9 Henri Matisse - 06000 - NICE - France.

La marque LA FLAMME CITOYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLAMME CITOYENNE est expirée depuis le 5 novembre 2020.

Fédération MOSAIC a également déposé les autres marques suivantes : MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE , MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE , MOSAIC ATOUTS FRANCAIS REPUBLICAINS DIVERSITE CITOYENS DEMOCRATIE APAISEE EGALITE NATION LAICITE IDEES LOIS FRATERNITE CITOYENNE MIEUX VIVRE ENSEMBLE


Fédération MOSAIC, association loi 1901 - 4 corniche des oliviers - 06000 - NICE - France


Cabinet Caprioli & Associés - 9 Henri Matisse - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.