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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération MINATOM 21
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PRESENCE MINATOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESENCE MINATOM
Fédération MINATOM (Association de la Loi 1901, sans but lucratif, pour la défense des intérêts matériels et moraux de ses adhérents), 21, rue Saint-Augustin, 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1186967
Date de dépôt :
07/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PRESENCE MINATOM

Déposée le 7 juillet 1981 par l'association loi 1901 Fédération MINATOM 21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESENCE MINATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération MINATOM 21 - France.

La marque PRESENCE MINATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PRESENCE MINATOM est expirée depuis le 7 juillet 1991.


Fédération MINATOM (Association de la Loi 1901, sans but lucratif, pour la défense des intérêts matériels et moraux de ses adhérents), 21, rue Saint-Augustin, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Bulletin d'information des adhérents de la Fédération.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.