Marque expirée - Marque en non vigueur

Grande Loge Française de Memphis-Misraim G.L.F.M.M. RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANCAISE
Fédération Memphis-Misraïm Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3424108
Date de dépôt :
19/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/04/2016
Grande Loge Française de Memphis-Misraim G.L.F.M.M. RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANCAISE de Fédération Memphis-Misraïm Association Loi de 1901

Présentation de la marque Grande Loge Française de Memphis-Misraim G.L.F.M.M. RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANCAISE

Déposée le 19 avril 2006 par Fédération Memphis-Misraïm Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Grande Loge Française de Memphis-Misraim G.L.F.M.M. RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANCAISE »

Le déposant est Fédération Memphis-Misraïm Association Loi de 1901 domicilié(e) 28 Rue des Grands Pins,83260 LA CRAU - 83260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Memphis-Misraïm domicilié(e) 28 Rue des Grands Pins,83260 LA CRAU - 83260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Loge Française de Memphis-Misraim G.L.F.M.M. RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANCAISE est expirée depuis le 19 avril 2016.

Fédération Memphis-Misraïm Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Ordre Maçonnique International du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraim RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAÏM GRANDE LOGE FRANCAISE


Fédération Memphis-Misraïm Association Loi de 1901 - 28 Rue des Grands Pins,83260 LA CRAU - 83260 - France


Fédération Memphis-Misraïm - 28 Rue des Grands Pins,83260 LA CRAU - 83260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.