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Marques déposées par Fédération Médico Sociale des Vosges
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BIÈRE noire du Sotré LA PORTE DES HAUTES VOSGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIÈRE noire du Sotré LA PORTE DES HAUTES VOSGES
Fédération Médico Sociale des Vosges, Association

Numéro de dépôt :
4081033
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2024
BIÈRE noire du Sotré LA PORTE DES HAUTES VOSGES de Fédération Médico Sociale des Vosges

Présentation de la marque BIÈRE noire du Sotré LA PORTE DES HAUTES VOSGES

Déposée le 28 mars 2014 par Fédération Médico Sociale des Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIÈRE noire du Sotré LA PORTE DES HAUTES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est Fédération Médico Sociale des Vosges, Association domicilié(e) 6 Rue Gilbert - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Médico Sociale des Vosges, M. MARTINET Sébastien domicilié(e) 6 Rue Gilbert - 88000 - EPINAL - France.

La marque BIÈRE noire du Sotré LA PORTE DES HAUTES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIÈRE noire du Sotré LA PORTE DES HAUTES VOSGES est expirée depuis le 28 mars 2024.

Fédération Médico Sociale des Vosges a également déposé les autres marques suivantes : LA PORTE DES HAUTES VOSGES LE VOLONTAIRE , LA PORTE DES HAUTES VOSGES La Bière Blonde des B


Fédération Médico Sociale des Vosges, Association - 6 Rue Gilbert - 88000 - EPINAL - France


Fédération Médico Sociale des Vosges, M. MARTINET Sébastien - 6 Rue Gilbert - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières.