Marque enregistrée - Marque en vigueur

HQV HABITAT ET QUALITE DE VIE
FEDERATION MAISONS DE QUALITE

Numéro de dépôt :
4353281
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
HQV HABITAT ET QUALITE DE VIE de FEDERATION MAISONS DE QUALITE

Présentation de la marque HQV HABITAT ET QUALITE DE VIE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par FEDERATION MAISONS DE QUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HQV HABITAT ET QUALITE DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est FEDERATION MAISONS DE QUALITE domicilié(e) 1 RUE DE PARIS - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION MAISONS DE QUALITE, YANNICK ALLAIN domicilié(e) 1 RUE DE PARIS - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

La marque HQV HABITAT ET QUALITE DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HQV HABITAT ET QUALITE DE VIE arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

FEDERATION MAISONS DE QUALITE a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGES DE QUALITE , VILLAGE DE QUALITÉ , HABITAT ET QUALITE DE VIE , VILLAGE HAUTE QUALITÉ DE VIE


FEDERATION MAISONS DE QUALITE - 1 RUE DE PARIS - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


FEDERATION MAISONS DE QUALITE, YANNICK ALLAIN - 1 RUE DE PARIS - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 18 mai 2018 - Rejet partiel n°724039 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-18

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; service de gestion informatisée de fichiers  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques  ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances  ; services bancaires  ; services bancaires en ligne  ; services de caisses de prévoyance  ; émission de cartes de crédit  ; estimations immobilières  ; gestion financière  ; gérance de biens immobiliers  ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux  ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Nettoyage de vêtements  ; rénovation de vêtements  ; entretien, nettoyage et réparation du cuir  ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures  ; repassage du linge  ; travaux de cordonnerie  ; rechapage de pneus  ; vulcanisation de pneus (réparation)  ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau  ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques  ; réparation de serrures  ; restauration de mobilier  ; construction navale ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)  ; désinfection  ; dératisation ;

Recherches scientifiques  ; numérisation de documents  ; hébergement de serveurs  ; contrôle technique de véhicules automobiles  ; services de conception d'art graphique  ; authentification d'oeuvres d'art  ; stockage électronique de données.