Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-LOGIQUE
Fédération Maisons de Qualité Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3444293
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
ECO-LOGIQUE de Fédération Maisons de Qualité

Présentation de la marque ECO-LOGIQUE

Déposée le 1 août 2006 par l'association loi 1901 Fédération Maisons de Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-LOGIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Maisons de Qualité domicilié(e) 8 rue du 7e d'artillerie,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 108 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Maisons de Qualité M. Yannick ALLAIN domicilié(e) 8 rue du 7e d'artillerie,35000 RENNES - 35000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-LOGIQUE est expirée depuis le 1 août 2016.

Fédération Maisons de Qualité a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGES DE QUALITE , Maisons de Qualité , START HOME DATING , ASSOCIATION MAISONS DE QUALITE Consommateurs et Constructeurs Ensemble , CONSTRUCTEUR MAISONS DE QUALITE , VILLAGE DE QUALITÉ , HABITAT ET QUALITE DE VIE , Association Maisons de Qualité Ensemble avec la Terre notre seule Planète , ASSOCIATION maisons de QUALITÉ Consommateurs et Constructeurs Ensemble , MAISON VIVANTE


Fédération Maisons de Qualité Association Loi 1901 - 8 rue du 7e d'artillerie,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 445108863


Fédération Maisons de Qualité M. Yannick ALLAIN - 8 rue du 7e d'artillerie,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Produits de l'imprimerie-photographies affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures.Matériaux de construction non métalliques – constructions non métalliques maisons individuelles.Construction d'édifices permanents informations en termes de construction supervision de travaux de construction.Education, formation, publication de livres organisation et conduite de colloques conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques – architecture – audits techniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.