Fédération LES AMIS DE CONSTANT CHEVILLON, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
4048294
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
Présentation de la marque GRANDE LOGE MIXTE DE MEMPHIS MISRAÏM
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par l'association loi 1901 Fédération LES AMIS DE CONSTANT CHEVILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRANDE LOGE MIXTE DE MEMPHIS MISRAÏM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération LES AMIS DE CONSTANT CHEVILLON domicilié(e) 127 rue Amelot - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération LES AMIS DE CONSTANT CHEVILLON, M. Jean-Claude CROQUET domicilié(e) 127 rue Amelot - 75011 - PARIS - France.
La marque GRANDE LOGE MIXTE DE MEMPHIS MISRAÏM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE MIXTE DE MEMPHIS MISRAÏM est expirée depuis le 19 novembre 2023.
Fédération LES AMIS DE CONSTANT CHEVILLON, ASSOCIATION LOI 1901 - 127 rue Amelot - 75011 - PARIS - France
Fédération LES AMIS DE CONSTANT CHEVILLON, M. Jean-Claude CROQUET - 127 rue Amelot - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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