Déposée le 6 mai 2010 par la société Fédération Léo Lagrange
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PETITS CITOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la société Fédération Léo Lagrange domicilié(e) 150 rue des Poissonniers,
75018 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 870 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Léo Lagrange, Association,
Mme DEFOSSE Fabienne domicilié(e) 150 rue des Poissonniers,
75018 Paris - France.
La marque LES PETITS CITOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Léo Lagrange, Association - 150 rue des Poissonniers,
75018 Paris - France - SIREN 784405870
Fédération Léo Lagrange, Association,
Mme DEFOSSE Fabienne - 150 rue des Poissonniers,
75018 Paris - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751643 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches ; albums ; livres ; cahiers ; journaux ; brochures.
Jeux.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
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