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Marques déposées par Fédération Kanomp Breizh
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Ensemble Choral de Bretagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ensemble Choral de Bretagne
Fédération Kanomp Breizh

Numéro de dépôt :
4531672
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
Ensemble Choral de Bretagne de Fédération Kanomp Breizh

Présentation de la marque Ensemble Choral de Bretagne

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par Fédération Kanomp Breizh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ensemble Choral de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est Fédération Kanomp Breizh domicilié(e) 10 RUE DU NERHU - 29460 - Hôpital-Camfrout - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Kanomp Breizh, Monsieur Jean-Pierre Thomin domicilié(e) 20 allée des Camélias - 29800 - LANDERNEAU - France.

La marque Ensemble Choral de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble Choral de Bretagne arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.


Fédération Kanomp Breizh - 10 RUE DU NERHU - 29460 - Hôpital-Camfrout - France


Fédération Kanomp Breizh, Monsieur Jean-Pierre Thomin - 20 allée des Camélias - 29800 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

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