Marque enregistrée - Marque en vigueur

TABLE D'EXCEPTION
FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS

Numéro de dépôt :
4450727
Date de dépôt :
30/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2028
TABLE D\'EXCEPTION de FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS

Présentation de la marque TABLE D'EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 30 avril 2018 par FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TABLE D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS domicilié(e) 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PETRIGH domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TABLE D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLE D'EXCEPTION arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.

FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE RURALE , LOGIS RANDONNEE PEDESTRE , Menu du Terroir Logis de France , LA PLAISIROLOGIS , AUBERGE RURALE , Excursions Gourmandes , Le 4 heures des Logis , Les Ateliers Gourmets Logis , Logis D'EXCEPTION , LOGIS


FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS - 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PETRIGH - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou pour le ménage ; livres, guides touristiques ; magazines, journaux ; billets, tickets, cartes postales ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Réservation et location de logements temporaires ; services d'hébergements temporaires ; pensions ; maisons de vacances ; services d'hôtellerie et de motels.