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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS
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Mes Sélections du Terroir
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mes Sélections du Terroir
FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS Association régie selon les Lois de 1901

Numéro de dépôt :
3551871
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
Mes Sélections du Terroir de FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS

Présentation de la marque Mes Sélections du Terroir

Déposée le 28 janvier 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mes Sélections du Terroir »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS domicilié(e) 83, Avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes Sélections du Terroir est expirée depuis le 28 janvier 2018.

FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE RURALE , LOGIS RANDONNEE PEDESTRE , Menu du Terroir Logis de France , LA PLAISIROLOGIS , AUBERGE RURALE , Excursions Gourmandes , Le 4 heures des Logis , Les Ateliers Gourmets Logis , Logis D'EXCEPTION , LOGIS


FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS Association régie selon les Lois de 1901 - 83, Avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou pour le ménage ; livres, guides touristiques ; magazines, journaux ; billets, tickets, cartes postales ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Transport ; organisation de voyages et d'excursions ; transport et accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; informations en matière de transport.

Services de restauration ; restaurants à service rapide et permanent ; réservation et location de logements temporaires ; services d'hébergements temporaires ; pensions ; maisons de vacances ; services d'hôtellerie et de motels.