Marque renouvelée - Marque en vigueur

Logis
FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3539410
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2027
Logis de FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS

Présentation de la marque Logis

Déposée le 23 novembre 2007 par l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Logis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS domicilié(e) 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 360 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Logis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Logis arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE RURALE , LOGIS RANDONNEE PEDESTRE , Menu du Terroir Logis de France , LA PLAISIROLOGIS , AUBERGE RURALE , Excursions Gourmandes , Le 4 heures des Logis , Les Ateliers Gourmets Logis , Logis D'EXCEPTION , LOGIS


FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 784360919


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658210 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-08-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; bahuts (coffres métalliques) ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; cabines de bain (métalliques) ; manches à balais métalliques ; balises métalliques (non lumineuses) ; bassins (piscines, constructions métalliques) ; installations métalliques pour parquer les bicyclettes ; boîtes à conserves métalliques ; capsules de bouchages métalliques ; bouteilles (récipients métalliques) ; fermetures de bouteilles métalliques ; bronzes (objets d'art) ; cadenas ; caisses en métal ; capuchons de cheminées métalliques ; cheminées métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères d'imprimerie) ; clés (métalliques) ; cloches ; clochettes ; corbeilles métalliques ; manches de couteaux métalliques ; crémaillères ; crochets (quincaillerie métallique) ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; échelles métalliques ; enseignes en métal ; éperons ; escaliers métalliques ; écrans de fourneaux ; garde-feu métalliques ; garde-manger métalliques ; garnitures de lits métalliques ; girouettes ; grelots ; huches métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques) ; numéros de maisons métalliques ; paniers métalliques ; patinoires (constructions) métalliques ; pièges à bêtes féroces ; portes métalliques ; poulaillers métalliques ; serrures métalliques ; quincaillerie métallique ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; piquets de tentes métalliques ; toiles métalliques ; tonneaux métalliques ; enseignes métalliques.

Appareils d'intercommunication, appareils téléphoniques, postes radiotéléphoniques, téléphones, téléphones portables, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; visiophones ; radios (appareils pour véhicules), radio (appareils de télé appel) ; appareils de télévision ; transmetteurs (télécommunication) ; émetteurs (télécommunication) ; logiciel (programmes enregistrés) ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo, ; baladeurs ; agendas électroniques, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, cartouches de jeux vidéo, logiciels de jeux ; écrans vidéo ; haut-parleurs ; antennes, câbles électriques, câbles de connexion, boîtes de connexion, tableaux de connexion, câbles à fibres optiques, raccordements électriques, connexions, batteries électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, calculatrices ; caméras vidéo, cassettes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts ; appareils pour le traitement de l'information, interfaces informatiques, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement), périphériques d'ordinateurs, scanneurs informatiques, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), coupleurs (informatique), changeur de disque (informatique) ; disquettes souples ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; enseignes lumineuses.

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou pour le ménage ; livres, guides touristiques ; magazines, journaux ; billets, tickets, cartes postales ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; conseils en gestion et direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; administration commerciale de licence d'exploitation de produits et services ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail de livres, de magazines, d'articles vestimentaires, textiles, de literie, de toilette, d'art de la table, de couverts, réveils, radioréveil, maroquinerie, de rasoirs, d'ustensiles de toilette, de parfumerie et cosmétiques, d'articles de bijouterie, de sport, de jouets, de jeux de société, de produits alimentaires, de matériels informatiques.

Transport ; organisation de voyages et d'excursions ; transport et accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; informations en matière de transport ; organisation de visites touristiques, location d'automobiles, d'auto-caravanes, de bateaux, d'avions, de chevaux, de bicyclettes ; services de parc de stationnement ; réservation de places de voyages, de moyens de locomotion ; service de taxi.

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent ; réservation et location de logements temporaires ; services d'hébergements temporaires ; pensions ; maisons de vacances ; services d'hôtellerie et de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; bars, cantines, crèches d'enfants ; traiteurs ; location de tentes ; services de maison de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; réservation de pensions, hôtels, restaurant.