Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIS, 2600 HOTELS-RESTAURANTS TRES DIFFERENTS
FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4001613
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2023
LOGIS, 2600 HOTELS-RESTAURANTS TRES DIFFERENTS de FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS

Présentation de la marque LOGIS, 2600 HOTELS-RESTAURANTS TRES DIFFERENTS

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOGIS, 2600 HOTELS-RESTAURANTS TRES DIFFERENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS domicilié(e) 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 360 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque LOGIS, 2600 HOTELS-RESTAURANTS TRES DIFFERENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIS, 2600 HOTELS-RESTAURANTS TRES DIFFERENTS est expirée depuis le 29 avril 2023.

FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE RURALE , LOGIS RANDONNEE PEDESTRE , Menu du Terroir Logis de France , LA PLAISIROLOGIS , AUBERGE RURALE , Excursions Gourmandes , Le 4 heures des Logis , Les Ateliers Gourmets Logis , Logis D'EXCEPTION , LOGIS


FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 784360919


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou pour le ménage ; livres, guides touristiques ; magazines, journaux ; billets, tickets, cartes postales ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; conseils en gestion et direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; administration commerciale de licence d'exploitation de produits et services ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail de livres, de magazines, d'articles vestimentaires, textiles, de literie, de toilette, d'art de la table, de couverts, réveils, radioréveil, sacs, maroquinerie, de rasoirs, d'ustensiles de toilette, de parfumerie et cosmétiques, d'articles de bijouterie, de de sport, de jouets, de jeux de société, de produits alimentaires, de matériels informatiques ;

Services de restauration ; restaurants à service rapide et permanent ; réservation et location de logements temporaires ; services d'hébergements temporaires ; pensions ; maisons de vacances ; services d'hôtellerie et de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; bars, cantines, crèches d'enfants ; traiteurs ; location de tentes ; services de maison de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; réservation de pensions, hôtels, restaurant.