Marque renouvelée - Marque en vigueur

L
FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3539442
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2027
L de FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS

Présentation de la marque L

Déposée le 23 novembre 2007 par l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS domicilié(e) 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 360 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE RURALE , LOGIS RANDONNEE PEDESTRE , Menu du Terroir Logis de France , LA PLAISIROLOGIS , AUBERGE RURALE , Excursions Gourmandes , Le 4 heures des Logis , Les Ateliers Gourmets Logis , Logis D'EXCEPTION , LOGIS


FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 784360919


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660773 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-10-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; assouplisseurs ; savons ; cosmétiques ; savons ; produits de parfumerie eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; shampoings ; produits de maquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ; lotions capillaires ; crayons à usage cosmétique ; préparations démaquillantes ; crèmes dépilatoires ; déodorants à usage personnel ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; rouges à lèvres ; cirages ; décapants ; papier émeri.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; bahuts (coffres métalliques) ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; cabines de bain (métalliques) ; manches à balais métalliques ; balises métalliques (non lumineuses) ; bassins (piscines, constructions métalliques) ; installations métalliques pour parquer les bicyclettes ; boîtes à conserves métalliques ; capsules de bouchages métalliques ; bouteilles (récipients métalliques) ; fermetures de bouteilles métalliques ; bronzes (objets d'art) ; cadenas ; caisses en métal ; capuchons de cheminées métalliques ; cheminées métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères d'imprimerie) ; clés (métalliques) ; cloches ; clochettes ; corbeilles métalliques ; manches de couteaux métalliques ; crémaillères ; crochets (quincaillerie métallique) ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; échelles métalliques ; enseignes en métal ; éperons ; escaliers métalliques ; écrans de fourneaux ; garde-feu métalliques ; garde-manger métalliques ; garnitures de lits métalliques ; girouettes ; grelots ; huches métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques) ; numéros de maisons métalliques ; paniers métalliques ; patinoires (constructions) métalliques ; pièges à bêtes féroces ; portes métalliques ; poulaillers métalliques ; serrures métalliques ; quincaillerie métallique ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; piquets de tentes métalliques ; toiles métalliques ; tonneaux métalliques ; enseignes métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'intercommunication, appareils téléphoniques, postes radiotéléphoniques, téléphones, téléphones portables, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, visiophoniques ; radios (appareils pour véhicules), radio (appareils de télé appel) ; appareils de télévision ; transmetteurs (télécommunication) ; émetteurs (télécommunication) ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo, ; baladeurs ; agendas électroniques, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, cartouches de jeux vidéo, logiciels de jeux ; écrans vidéo ; haut-parleurs ; antennes, câbles ectriques, câbles de connexion, boîtes de connexion, tableaux de connexion, câbles à fibres optiques, raccordements électriques, connexions, batteries électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, calculatrices ; caméras vidéo, cassettes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts ; appareils pour le traitement de l'information, interfaces informatiques, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement), périphériques d'ordinateurs, scanneurs informatiques, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), coupleurs (informatique), changeur de disque (informatique) ; disquettes souples ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; enseignes lumineuses.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir bijoux, bracelets, broches, montres et bracelets de montres, parures, bagues, chaînes, colliers, médailles et médaillons, anneaux, boucles d'oreilles, boutons de manchette, épingles de cravates ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, horloges, pendules (horlogerie) réveille-matin ; bijoux fantaisie ; breloques ; porte-clés, porte-clés de fantaisie, perles, figurines en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux.

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou pour le ménage ; livres, guides touristiques ; magazines, journaux ; billets, tickets, cartes postales ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs besace, sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, sacoches (maroquinerie), sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuilles) ; serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis pour les clefs ; malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de maison, linge de table, nappes non en papier, nappes en toile cirée, serviettes de table en matières textiles, set de table non en papier, chemins de tables non en papier, tapis de tables non en papier, dessous de carafes, essuies mains en matières textiles, essuies verres, rond de tables non en papier ; linge de lit, draps, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, édredons, enveloppes de matelas, taies d'oreillers, housses d'oreillers, couvre-lits, couvertures de lit, plaids, dessus de lits (couvre-lits), moustiquaires ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, rideaux de douche en matières textile ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles ; tissus d'ameublement, cotonnades, brocarts, damas (étoffe), doublures (étoffes), broderies, canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coussins, housses pour coussins ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; embrasses en matières textiles, étiquettes en tissu ; étoffes pour meubles, tissus pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles et en matières plastiques ; housses pour abattant de toilettes, tentures murales en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtement de meubles en matières textiles et en matières plastiques ; tulles.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tapis, sous-tapis, tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; tapis brosses (paillassons), carpettes, nattes, descentes de bain ; toile cirée (linoléum) et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles gazon artificiel ; nattes de cordes tissées pour pistes de ski ;

Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; disques volants (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons a pétard ; décorations pour arbres de noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; marionnettes ; boules de jeux ; jeux automatiques autres que ceux a prépaiement et ceux conçus pour être utilises seulement avec récepteur de télévision ; tables de football de salons ; balançoires ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; tables de tennis de table ; tables de billards, billes de billards, queues de billards ; boules à neige ; cannes à pêches, détecteurs de touches (attirail de pêche), épuisettes pour la pêche ; flottes pour la pêche ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche, hameçons, fusils lance harpons ; cannes de golf ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; articles de gymnastique et de sport (a l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; engins pour exercice corporel, exerciseurs (extenseurs) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins a roulettes ; planches a roulettes ; planches pour le surfing ; fart, skis, skis nautiques, skis pour le surfing ; filets à papillons ; planches à roulettes ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes ; volants (jeux).

Café, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café ; thé, infusions non médicinales ; cacao, chocolat ; sucre, édulcorants naturels, glucose usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pain, pain dit « viennois » biscottes, biscuits, gâteaux, brioches, crêpes, pâtisserie ; pâtisserie dite viennoise, brioches, croissants, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons ; boissons à base de café, de thé, de cacao ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre ; sauces, épices ; glace ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités ; menthe ; pâte d'amandes ; pâtés à la viande ; pâtes de fruits ; piments ; pizzas ; tartes ; tourtes ; quiches ; taboulé ; nouilles ; macaronis ; spaghettis, vermicelle.

Articles pour fumeurs ; allumettes ; boîtes à tabac ; boîtes à cigares ; étuis à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ; coupe cigares.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; conseils en gestion et direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; administration commerciale de licence d'exploitation de produits et services ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail de livres, de magazines, d'articles vestimentaires, textiles, de literie, de toilette, d'art de la table, de couverts, réveils, radioréveil, maroquinerie, de rasoirs, d'ustensiles de toilette, de parfumerie et cosmétiques, d'articles de bijouterie, de sport, de jouets, de jeux de société, de produits alimentaires, de matériels informatiques.

Transport ; organisation de voyages et d'excursions ; transport et accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; informations en matière de transport ; organisation de visites touristiques, location d'automobiles, d'auto-caravanes, de bateaux, d'avions, de chevaux, de bicyclettes ; services de parc de stationnement ; réservation de places de voyages, de moyens de locomotion ; service de taxi.

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent ; réservation et location de logements temporaires ; services d'hébergements temporaires ; pensions ; maisons de vacances ; services d'hôtellerie et de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; bars, cantines, crèches d'enfants ; traiteurs ; location de tentes ; services de maison de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; réservation de pensions, hôtels, restaurant.

Services de soins d'hygiène et de beauté ; salons de beauté, salon de coiffure, services de manucure, services de massages ; services de sauna ; services de solariums ; services de stations thermales ; bains turcs ; services d'aromathérapie ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; sanatoriums ; services de spas.