Marque enregistrée - Marque en vigueur

Excursions Gourmandes
FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4291999
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2026
Excursions Gourmandes de FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS

Présentation de la marque Excursions Gourmandes

Déposée le 4 août 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Excursions Gourmandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS domicilié(e) 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 360 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Excursions Gourmandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excursions Gourmandes arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE RURALE , LOGIS RANDONNEE PEDESTRE , Menu du Terroir Logis de France , LA PLAISIROLOGIS , AUBERGE RURALE , Le 4 heures des Logis , Les Ateliers Gourmets Logis , Logis D'EXCEPTION , LOGIS , LOGIS DE FRANCE RESTAURATEUR HÔTELIER


FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 784360919


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou pour le ménage ; livres, guides touristiques ; magazines, journaux ; billets, tickets, cartes postales ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; rédaction de textes publicitaires ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; conseils en gestion et direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; administration commerciale de licence d'exploitation de produits et services ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail de livres, de magazines, d'articles vestimentaires, d'articles textiles, d'articles de literie, d'articles de toilette, d'art de la table, de couverts, réveils, radioréveil, sacs, maroquinerie, de rasoirs, d'ustensiles de toilette, de parfumerie et cosmétiques, d'articles de bijouterie, de sport, de jouets, de jeux de société, de produits alimentaires, de matériels informatiques ; fourniture de répertoires commerciaux en ligne dans le domaine de l'hébergement temporaire ; mise à disposition de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne contenant des offres de location de logements, appartements, gîtes, villas, cabanes, yourtes, roulottes, immeubles collectifs, maisons, chalets ;

Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ; communications radiophoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Transport ; organisation de voyages et d'excursions ; services de réservation et de recommandations en ligne en matière d'excursions et de voyages ; transport et accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; informations en matière de transport ; organisation de visites touristiques, location d'automobiles, d'auto-caravanes, de bateaux, d'avions, de chevaux, de bicyclettes, de casques de plongée ; services de parc de stationnement ; réservation de places de voyages, de moyens de locomotion ; service de taxi ;

Éducation ; formation ; divertissement ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ;

Services de restauration ; restaurants à service rapide et permanent ; recherche, réservation et location de logements temporaires ; réservation et location d'appartements, gîtes, villas, cabanes, yourtes, roulottes, immeubles collectifs, maisons, chalets ; services d'hébergements temporaires ; services de recherche et de réservation en ligne de logements temporaires ; fourniture d'informations en matière de logements temporaires via l'Internet ; pensions ; maisons de vacances ; services d'hôtellerie et de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; bars, cantines, crèches d'enfants ; traiteurs ; location de tentes ; services de maison de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; réservation de pensions, hôtels, restaurant. Réservation et location temporaires d'appartements, gîtes, villas, cabanes, yourtes, roulottes, immeubles collectifs, maisons, chalets.