Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBERGE DE PAYS
FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3818376
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
AUBERGE DE PAYS de FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS

Présentation de la marque AUBERGE DE PAYS

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUBERGE DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS domicilié(e) 83 avenue d'Italie 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson 75016 PARIS - France.

La marque AUBERGE DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBERGE DE PAYS est expirée depuis le 28 mars 2021.

FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE RURALE , LOGIS RANDONNEE PEDESTRE , Menu du Terroir Logis de France , LA PLAISIROLOGIS , AUBERGE RURALE , Excursions Gourmandes , Le 4 heures des Logis , Les Ateliers Gourmets Logis , Logis D'EXCEPTION , LOGIS


FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 83 avenue d'Italie 75013 PARIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson 75016 PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou pour le ménage ; livres, guides touristiques ; magazines, journaux ; billets, tickets, cartes postales ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; conseils en gestion et direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; administration commerciale de licence d'exploitation de produits et services ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail de livres, de magazines, d'articles vestimentaires, textiles, de literie, de toilette, d'art de la table, de couverts, réveils, radioréveil, sacs, maroquinerie, de rasoirs, d'ustensiles de toilette, de parfumerie et cosmétiques, d'articles de bijouterie, de sport, de jouets, de jeux de société, de produits alimentaires, de matériels informatiques. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages et d'excursions ; organisation de croisières ; transport et accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; informations en matière de transport ; organisation de visites touristiques, location d'automobiles, d'auto-caravanes, de bateaux, d'avions, de chevaux, de bicyclettes, de casques de plongée ; services de parc de stationnement ; location de garages ; réservation de places de voyages, de moyens de locomotion ; service de taxi ; services de chauffeurs ; distribution (livraison) de produits et de journaux. ;

Services de restauration ; restaurants à service rapide et permanent ; réservation et location de logements temporaires ; services d'hébergements temporaires ; pensions ; maisons de vacances ; services d'hôtellerie et de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; bars, cantines, crèches d'enfants ; traiteurs ; location de tentes ; services de maison de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; réservation de pensions, hôtels, restaurant ; location de salles de réunions, maisons de retraite pour personnes âgées.