LE TOURNOI DU SACRE

Fédération Internationale de Football Association (FIFA) , association de droit suisse

- Films non impressionnés ; matières tannantes ; édulcorants artificiels ; produits chimiques destinés à l'industrie. - Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; produits pour protéger le cuir. - Lubrifiants ; huiles et combustibles pour moteurs ; bougies (éclairage) ; cires (matières premières) . Produits pharmaceutiques ; gommes à mâcher à usage médical ; matières pour obturer les dents, cires dentaires ; produits hygiéniques médicaux ; bains de bouche ; produits hygiéniques féminins ; fongicides, herbicides ; médicaments pour les soins des yeux ; thés médicinaux ; additifs nutritionnels à usage médical ou diététique ; aliments pour bébés ; préparations de vitamines ; produits pour purifier et désodoriser l'air ; désodorisants pour véhicules ; désodorisants autres qu'à usage personnel. Papier aluminium ; chaînes métalliques ; porte-clés ; figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes. Machines à fabriquer des boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; machines électromécaniques pour la préparation des aliments ; appareils mélangeurs à usage domestique ; batteurs électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; appareils de cuisine électriques, à savoir cuisinières, fours, fours à micro-ondes, fourneaux ; mixers électriques à usage ménager ; lave-vaisselle ; machines de lavage à usage ménager ; essoreuses ; séchoirs ; fers à repasser ; machines à coudre ; aspirateurs et composants d'aspirateurs ; composants de moteurs (à l'exception de moteurs pour véhicules) . Outils et instruments à main (entraînés manuellement) ; tournevis ; rasoirs électriques et non électriques, y compris les lames de rasoir ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils dépilatoires ; pinces à épiler ; fers à friser ; ciseaux ménagers. Lunettes de vue, lunettes de soleil, boîtiers et cordons pour lunettes de soleil et lunettes de vue ; jumelles ; décorations magnétiques (magnets) ; aimants et aimants décoratifs ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; imprimantes ; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; housses pour téléphones cellulaires ; façades de téléphones cellulaires ; câbles, microphones et écouteurs pour téléphones cellulaires ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo, caméscopes ; Equipements photographiques, appareils photographiques, caméras, projecteurs, films exposés, diapositives, ampoules pour flash, boîtiers pour caméra, batteries et piles ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels préenregistrés, y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques ; programmes économiseurs d'écran pour ordinateurs ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, disques vidéo digitaux (DVD) , disquettes, disques optiques, compacts disques, cédéroms, vidéodisques, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (lesquelles images peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; fers à repasser ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; publications sous forme électronique transmises par cédéroms, bases de données et Internet. Appareils diagnostiques personnels à usage médical ; appareils et instruments de mesure médicaux ; appareils de massage à usage personnel ; appareils d'exercice physique à usage médical ; équipement d'imagerie diagnostique médicale ; biberons ; préservatifs ; bandages de soutien ; vessies de glace et poches thermiques à usage médical. Lampes-crayons lumineux ; lampes torches ; lampes de table ; lampes décoratives ; abatjour ; lampes à incandescence ; ampoules ; luminaire ; feux de bicyclette ; réfrigérateurs, congélateurs ; fours, cuisinières à gaz, cuisinières électriques ; barbecues, grills, cuisinières, fours micro-ondes ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; grille-pain électriques ; friteuses électriques ; sèche-linge et sèche-cheveux électriques ; convecteurs ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de conditionnement d'air, unités d'épuration de l'air ; filtres à eau ; fontaines. Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, fourgons, bus, véhicules réfrigérés ; avions et bateaux ; aérostats, dirigeables ; accessoires automobiles à savoir pare-soleil, porte-bagages et enveloppes de pneumatique, enjoliveurs, jantes, pneus, housses de siège, housses de voiture ; landaus, poussettes, sièges de voiture pour bébés ou enfants ; moteurs automobiles et composants. Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratives (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives, coupes et assiettes ; chopes ; trophées, statues et sculptures ; théières ; badges en métaux précieux ; cendriers et boîtiers à cigarettes en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie. Pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes de table et nappes en papier ; sacs en papier ; cartes d'invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier ; papier aluminium de cuisine ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; papier d'emballage pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; serviettes en papier ; essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en boîte ; mouchoirs en papier ; couches jetables pour bébés ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements) ; papier pour machine à écrire ; papier pour photocopieurs ; enveloppes ; agrafes ; blocs à thème ; blocs-notes ; cahiers ; classeurs ; papier à lettres ; papier relié ; articles pour reliures ; papier à couvrir les livres ; livres à colorier ; cahiers de dessin ; cahiers d'activité ; papier lumineux ; papier adhésif ; papier crêpé ; papier de soie ; corbeilles à papier ; confettis ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; lanternes en papier ; instruments pour écrire ; stylos ; crayons ; stylos à bille ; trousses à stylos ; trousses à crayons ; stylos à pointe poreuse ; stylos à bille roulante ; marqueurs à pointe large ; encre, tampons encreurs et timbres caoutchouc ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'événements sportifs ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'événements ; albums d'événements ; albums photos ; carnets d'autographes ; carnets d'adresses ; journaux intimes ; organisateurs personnels ; agendas ; cartes routières ; cartes à jouer ; tickets ; tickets de loterie ; cartes à gratter ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées ; cartes (photographies) de collection ; autocollants pour voiture ; autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; décalques ; objets pour thermo-impression ; fournitures de bureau (à l'exception du mobilier) ; liquides correcteurs ; gommes ; taille-crayons ; supports pour instruments d'écriture ; trombones ; punaises ; règles ; ruban adhésif ; dévidoirs de ruban adhésif ; agrafeuses ; pochoirs ; ciseaux de bureau ; porte-documents ; palettes pour peintres ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; porte-livres ; timbres ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; porte-chéquier. Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; parasols ; sacs de sport (autres que ceux spécifiquement conçus pour le transport de certains produits de sport) ; sacs de loisir ; sacs housses pour vêtements ; sacs de voyage ; sacs à dos ; fourre-tout ; cartables ; sacs banane ; sacs à main ; sacs de cuir ; sacs de plage ; mallettes ; valises ; serviettes (maroquinerie) ; vanity-cases (vides) ; trousses de toilette vides ; porte-clés ; porte-passeport ; portefeuilles ; porte-monnaie. Miroirs ; articles en matières plastiques à savoir statues, figurines, trophées, badges (non codés) , cartes-clés (non codées) , cartes de crédit (non codées) ; porte-clés décoratifs en matière plastique ; coussins ; coussins de siège classés accessoires pour automobiles ; sacs de couchage ; meubles ; sièges pour l'intérieur et l'extérieur ; étagères (mobilier) ; stands d'exposition (présentoirs) pour la vente de marchandises ; distributeurs de serviettes de cuisine (non métalliques) ; cintres ; objets publicitaires gonflables ; rayonnages pour livres ; stands (tablettes) pour articles de bureau ; badges non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques) , ni en métaux précieux ni en plaqué ; chopes, grandes tasses, tasses et verres, assiettes et plats, dessous de verre et de bouteille (autres qu'en métaux précieux) ; théières (autres qu'en métaux précieux) ; gants à usage ménager ; ouvre-bouteilles ; bouteilles à boisson ; bouteilles isolantes ; refroidisseurs non électriques pour les aliments et boissons ; distributeurs de serviettes de cuisine (métalliques) ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents ; fil dentaire ; statues, sculptures et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre liés au sport. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; chemises à mailles ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; poignets ; serre-tête ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures. Moquettes, carpettes, tapis (également pour les voitures) ; linoléum et autres revêtements pour recouvrir des sols existants ; revêtements de sol en bois, gazon artificiel.Jeux et jouets ; jeux électroniques pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibia, poignets ; serre-tête ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés au transport d'articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques portables autres que ceux spécifiquement adaptés pour une utilisation sur un récepteur de télévision. Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande conservés ; fruits et légumes cuits ; fruits et légumes en conserve ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; frites ; noix traitées ; confitures ; compotes ; gelées ; lait ; produits lactés ; produits laitiers ; fromages. Café ; thé ; cacao ; sucre ; miel ; succédanés de café ; farine ; préparations faites à base de céréales ; céréales ; pain ; pâtisserie ; biscuits sucrés ; biscuits salés ; confiserie ; glaces ; riz ; pâtes ; croustilles de maïs ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel ; additifs nutritionnels (à base de céréales à usage non médical ou diététique) . Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour fabriquer des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons aux fruits et aux légumes ; jus de fruit et de légume ; boissons aux fruits glacées ; bières ; ales. Bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animations ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données et de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données ; services de gestion de licences de bases de données et de fichiers informatiques ; services d'archives pour images fixes et mobiles ; services de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; information commerciale d'entreprises notamment fournis en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; information d'affaire d'entreprises notamment fournis en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; location d'espaces publicitaires sur des sites Web pour la publicité de biens et services ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet, organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle. Services de cartes de crédit ; émission de cartes de crédit ; services de chèques de voyages ; services financiers ; services bancaires ; services de crédit et de prêt ; services d'assurance ; services de crédit-bail ; soutien financier de manifestations sportives ; services d'information liés à la finance et à l'assurance, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; banque à domicile ; banque électronique sur Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique. Services de stations services ; nettoyage de véhicules ; vidange des véhicules ; maintenance des véhicules ; réparation des véhicules. Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; services de programmation et de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; fourniture d'accès aux services d'achats et de commandes à domicile par ordinateurs et/ou par les technologies de communications interactives ; fourniture de connections pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; services de domiciliation de sites Internet ou de sites de communications sans-fil électroniques ; fournitures d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des forums de discussions en temps réel ; transmission d'information d'entreprises notamment fournis en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ou communication sans-fil électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à une base de donnée informatique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses) , de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique. Services d'agence de voyage ; services de transport par avion, train, bus et camion ; transport par bateau ; services d'organisation de voyages en bateau ; services d'organisation de voyages à forfait ; services de location de véhicules ; services de parc de stationnement ; services de taxi ; services de fret ; distribution d'eau, chauffage, gaz ou électricité ; services de gestion des déchets ; distribution (livraison) de journaux, magazines et livres ; services de livraison postale, par coursier et messagerie express ; services d'entreposage ; distribution (livraison) de solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, à l'exception du gaz de pétrole liquéfié. Développement de films pour le cinéma ; agrandissement de photos, impression de photos, développement de pellicules de photos ; location de machines et instruments pour le développement, l'impression, l'agrandissement ou la finition dans le domaine de la photographie. Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de loteries et de concours ; services de paris et de jeux relatifs aux sports ; services de parcs de loisirs ; services de divertissement fournis ou relatifs à des événements sportifs ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation et promotion d'événements dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; location d'installations vidéo et audiovisuelles ; production, présentation, mise en réseau et/ou location d'enregistrement de films, de son et de vidéo ; production, présentation, mise en réseau et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compactes interactifs, cédéroms, programmes informatiques et jeux informatiques ; couverture radiophonique et télévisée de sports et d'événements sportifs ; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ; réservation de places pour des spectacles et manifestations sportives ; chronométrage relatif à des événements sportifs ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; services en matière de tombola ; services de contrôle d'accès à des stades de sports par l'émission de cartes de fidélisation de supporteurs, qui contiennent des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte ; informations dans le domaine du divertissement ou d'éducation, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par réseau de communication sans-fil électronique ; services de jeux électroniques transmis par Internet ou par réseaux de communications sans-fil électroniques ; transmission de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussions sur Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; transmission de musique digitale par Internet ou par réseau de communication sans-fil électronique ; transmission de musique digitale par sites Internet mp3 ; services de reportages photographiques, services de studio d'enregistrements audio et vidéo ; services de l'imprimerie ; crédit-bail et location d'enregistrements de sons et d'images ; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées ; établissement de données et d'informations statistiques sur des performances sportives. Services de conseils en informatique ; traitement de données en informatique, (élaboration de logiciels) ; services de programmation pour ordinateurs ; concession de licences de Propriété Intellectuelle ; location d'ordinateurs ; création, dessin et écriture de données pour sites Internet ou sur réseaux de communications sans-fil électroniques ; informations transmises en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ; création et maintenance de sites Internet et de réseaux de communications sans-fil électroniques ; installation et maintenance de programmes informatiques ; compilation, création et maintenance d'un registre de noms de domaines ; concession de licences de bases de données et de fichiers informatiques ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage d'informations et d'annonces et des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global ; location de temps d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par le biais d'un réseau informatique global ou de technologies de communication interactives ; location de temps d'accès sur Internet par le biais d'un réseau informatique global ; location de temps d'accès à des sites Web offrant de la musique digitale par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électroniques sans fil ; location de temps d'accès à des sites Web mp3 sur Internet par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électroniques sans fil ; location de temps d'accès à des moteurs de recherche pour la visualisation de données et d'informations sur des réseaux globaux. Services de restauration, en particulier restauration rapide dans cafétérias et restaurants ; services de traiteurs ; services hôteliers, d'hébergement et de pension ; réservation d'hôtels et de logements temporaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.