Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noctampus
Fédération INTERCampus, Association Loi 1901, UFR SEN

Numéro de dépôt :
3849679
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
Noctampus de Fédération INTERCampus

Présentation de la marque Noctampus

Déposée le 28 juillet 2011 par l'association loi 1901 Fédération INTERCampus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noctampus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération INTERCampus domicilié(e) Chemin des rouliers - 51687 - REIMS CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération INTERCampus, Fédération INTERCampus, UFR SEN domicilié(e) Chemin des rouliers - 51687 - REIMS CEDEX 2 - France.

La marque Noctampus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noctampus est expirée depuis le 28 juillet 2021.


Fédération INTERCampus, Association Loi 1901, UFR SEN - Chemin des rouliers - 51687 - REIMS CEDEX 2 - France


Fédération INTERCampus, Fédération INTERCampus, UFR SEN - Chemin des rouliers - 51687 - REIMS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

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