Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE EXPO
FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3857013
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
SANTE EXPO de FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE

Présentation de la marque SANTE EXPO

Déposée le 6 septembre 2011 par l'association loi 1901 FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE EXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE domicilié(e) 1 bis rue Cabanis - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 546 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE domicilié(e) 1 bis rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.

La marque SANTE EXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE EXPO est expirée depuis le 6 septembre 2021.

FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAP EXPO , FHF FÉDÉRATION HOSPITALIÈRE DE FRANCE , SANTEXPO.L!VE , PARIS SANTEXPO par FHF , SE par FHF , GERONT EXPO - HANDICAP EXPO , FORUM DES PROFESSIONS DE LA GERONTOLOGIE ET DU HANDICAP , SANTEXPO , RHF REVUE HOSPITALIERE DE FRANCE , ATTRACTIVE MED LE SITE DE RENCONTRE DES JEUNES MEDECINS


FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE, Association Loi 1901 - 1 bis rue Cabanis - 75014 - PARIS - France - SIREN 784546582


FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE - 1 bis rue Cabanis - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634458 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.