Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GE GERONT HANDICAPEXPO
Fédération Hospitalière de France, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3982050
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
GE GERONT HANDICAPEXPO de Fédération Hospitalière de France

Présentation de la marque GE GERONT HANDICAPEXPO

Déposée le 11 février 2013 par l'association loi 1901 Fédération Hospitalière de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GE GERONT HANDICAPEXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Hospitalière de France domicilié(e) 1 Bis Rue Cabanis - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 546 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Hospitalière de France, Mme Coquelet Alice domicilié(e) 1 Bis Rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.

La marque GE GERONT HANDICAPEXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982050.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GE GERONT HANDICAPEXPO est expirée depuis le 11 février 2023.

Fédération Hospitalière de France a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAP EXPO , FHF FÉDÉRATION HOSPITALIÈRE DE FRANCE , SANTEXPO.L!VE , PARIS SANTEXPO par FHF , SE par FHF , GERONT EXPO - HANDICAP EXPO , FORUM DES PROFESSIONS DE LA GERONTOLOGIE ET DU HANDICAP , SANTEXPO , RHF REVUE HOSPITALIERE DE FRANCE , ATTRACTIVE MED LE SITE DE RENCONTRE DES JEUNES MEDECINS


Fédération Hospitalière de France, Association Loi 1901 - 1 Bis Rue Cabanis - 75014 - PARIS - France - SIREN 784546582


Fédération Hospitalière de France, Mme Coquelet Alice - 1 Bis Rue Cabanis - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612954 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

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