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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE
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FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE L'HOPITAL AU SERVICE DE LA VIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE L'HOPITAL AU SERVICE DE LA VIE
FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95584485
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE L'HOPITAL AU SERVICE DE LA VIE

Déposée le 9 août 1995 par l'association loi 1901 FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE L'HOPITAL AU SERVICE DE LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE domicilié(e) 33, Avenue d'Italie, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE - France.

La marque FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE L'HOPITAL AU SERVICE DE LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE L'HOPITAL AU SERVICE DE LA VIE est expirée depuis le 9 août 2005.

FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAP EXPO , FHF FÉDÉRATION HOSPITALIÈRE DE FRANCE , SANTEXPO.L!VE , PARIS SANTEXPO par FHF , SE par FHF , GERONT EXPO - HANDICAP EXPO , FORUM DES PROFESSIONS DE LA GERONTOLOGIE ET DU HANDICAP , SANTEXPO , RHF REVUE HOSPITALIERE DE FRANCE , ATTRACTIVE MED LE SITE DE RENCONTRE DES JEUNES MEDECINS


FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE (Association Loi 1901) - 33, Avenue d'Italie, 75013 PARIS - France


FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Journaux, imprimés périodiques, livres, affiches, photographies, articles de promotion à savoir: stylo, badges ornementaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.