Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Hpad
Fédération Hospitalière de France, Association, Loi 1901

Numéro de dépôt :
3982048
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
e-Hpad de Fédération Hospitalière de France

Présentation de la marque e-Hpad

Déposée le 11 février 2013 par la société Fédération Hospitalière de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « e-Hpad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société Fédération Hospitalière de France domicilié(e) 1 Bis Rue Cabanis - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 546 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Hospitalière de France, Mme Coquelet Alice domicilié(e) 1 Bis Rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.

La marque e-Hpad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Hpad est expirée depuis le 11 février 2023.

Fédération Hospitalière de France a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAP EXPO , FHF FÉDÉRATION HOSPITALIÈRE DE FRANCE , SANTEXPO.L!VE , PARIS SANTEXPO par FHF , SE par FHF , GERONT EXPO - HANDICAP EXPO , FORUM DES PROFESSIONS DE LA GERONTOLOGIE ET DU HANDICAP , SANTEXPO , RHF REVUE HOSPITALIERE DE FRANCE , ATTRACTIVE MED LE SITE DE RENCONTRE DES JEUNES MEDECINS


Fédération Hospitalière de France, Association, Loi 1901 - 1 Bis Rue Cabanis - 75014 - PARIS - France - SIREN 784546582


Fédération Hospitalière de France, Mme Coquelet Alice - 1 Bis Rue Cabanis - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

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