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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Hospitalière de France Association
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TECHNIQUES HOSPITALIERES LA REVUE DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE (A.H.E.H.)
Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHNIQUES HOSPITALIERES LA REVUE DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE (A.H.E.H.)
Fédération Hospitalière de France Association (loi 1901)

Numéro de dépôt :
98723415
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2018

Présentation de la marque TECHNIQUES HOSPITALIERES LA REVUE DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE (A.H.E.H.)

Déposée le 18 mars 1998 par l'association loi 1901 Fédération Hospitalière de France Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TECHNIQUES HOSPITALIERES LA REVUE DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE (A.H.E.H.) »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Hospitalière de France Association domicilié(e) 1 bis rue Cabanis,75014 PARIS (dossier no 2360321) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 546 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Hospitalière de France domicilié(e) 1 bis rue Cabanis,75014 PARIS (dossier no 2360321) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECHNIQUES HOSPITALIERES LA REVUE DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE (A.H.E.H.) est expirée depuis le 18 mars 2018.

Fédération Hospitalière de France Association a également déposé les autres marques suivantes : Les Rencontres du Management de Pôles , GERONT EXPO , HOPITAL EXPO , RENCONTRES DE LA COMMUNICATION HOSPITALIERE , Conférences des professionnels de la santé et de l'autonomie , INTERACTIONS Le magazine d'actualité de la FHF , LES RENCONTRES DU MANAGEMENT DE POLES , Les Rencontres de la Communication Hospitalière , ETSAD


Fédération Hospitalière de France Association (loi 1901) - 1 bis rue Cabanis,75014 PARIS (dossier no 2360321) - 75014 - France - SIREN 784546582


Fédération Hospitalière de France - 1 bis rue Cabanis,75014 PARIS (dossier no 2360321) - 75014 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360321 - Publication au BOPI 2008-01-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421003 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 3 mars 2008 - Changement d'adresse n°470004 - Publication au BOPI 2008-03-03

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Disques optiques compacts, tous supports d'enregistrement du son ou de l'image, disques acoustiques, disquettes informatiques, phonogrammes, vidéogrammes. Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, livres, affiches.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.