SPORT ENSEMBLE

FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque SPORT ENSEMBLE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par l'association loi 1901 FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORT ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL domicilié(e) 138 Avenue des Frères Lumières, CS 88379 - 69371 - LYON Cedex 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SPORT ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT ENSEMBLE arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HI HUMANITE & INCLUSION , FABLIFE , HANDICAP INTERNATIONAL , HI institute on humanitarian action Operational ethics , ATLAS LOGISTIQUE , HIZY , HIZ'INCUBE , PYRAMIDES DE CHAUSSURES , HI HUMANITE & INCLUSION , HI